Mentions légales
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Éditeur du site
Raison sociale : Vicky Bat [Nom exact de l’entreprise à confirmer]
Forme juridique : [EI / micro-entreprise / EURL / SARL / SASU…]
Capital social : [Montant, s’il s’agit d’une société]
Adresse : 153 Av. du Général Leclerc, 61000 Alençon
Téléphone : 06 28 42 41 86
E-mail : [Adresse e-mail]
SIRET : [Numéro SIRET – 14 chiffres]
Immatriculation : [Registre national des entreprises (RNE) – numéro]
N° de TVA intracommunautaire : [Numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Directeur de la publication : [Prénom Nom]
Assurance professionnelle
Assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) : [Nom de l’assureur, n° de contrat]
Assurance décennale : [Nom de l’assureur, n° de contrat, zone géographique couverte]
Hébergeur
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.cloudflare.com
[À adapter si un autre hébergeur est retenu]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo) est la propriété de [Dénomination sociale de l’entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
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Médiation de la consommation
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